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Ethique, déontologie et propriété intellectuelle

 

  1.  Ethique et déontologie
  • Notions d’Ethique et de Déontologie
    • Introduction
      • Définitions : Morale, éthique, déontologie.
      • Distinction entre éthique et déontologie.
    • Charte de l’éthique et de la déontologie du MESRS :
      • Intégrité et honnêteté.
      •  Liberté académique.
      •  Respect mutuel.
      • Exigence de vérité scientifique,
      •  Objectivité et esprit critique.
      • Equité.
      • Droits et obligations de l’étudiant, de l’enseignant, du personnel administratif et technique.
    • Ethique et déontologie dans le monde du travail
      • Confidentialité juridique en entreprise.
      •  Fidélité à l’entreprise.
      •  Responsabilité au sein de l’entreprise,
      • Conflits d'intérêt.
      • Intégrité (corruption dans le travail, ses formes, ses conséquences, modes de lutte et sanctions contre la corruption)
  • Recherche intègre et responsable
    • Respect des principes de l’éthique dans l’enseignement et la recherche
    • Responsabilités dans le travail d’équipe :
      • Egalité professionnelle de traitement.
      • Conduite contre les discriminations.
      • La recherche de l'intérêt général.
      • Conduites inappropriées dans le cadre du travail collectif
    • Adopter une conduite responsable et combattre les dérives :
      • Adopter une conduite responsable dans la recherche.
      • Fraude scientifique.
      •  Conduite contre la fraude.
      • Le plagiat (définition du plagiat, différentes formes de plagiat, procédures pour éviter le plagiat involontaire, détection du plagiat, sanctions contre les plagiaires, …).
      •  Falsification et fabrication de données.
  1. Propriété intellectuelle
  • Fondamentaux de la propriété intellectuelle  
    • Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique.
    • Règles de citation des références (ouvrages, articles scientifiques, communications     dans un congrès, thèses, mémoires, …)
  • Droit d'auteur
  • Droit d’auteur dans l’environnement numérique      
    • Introduction.
    • Droit d’auteur des bases de données,
    • droit d’auteur des logiciels.
    • Cas spécifique des logiciels libres.
  • Droit d’auteur dans l’internet et le commerce électronique
    • Droit des noms de domaine.
    •  Propriété intellectuelle sur internet.
    •  Droit du site de commerce électronique.
    • Propriété intellectuelle et réseaux sociaux.
  • Brevet
    • Définition.
    • Droits dans un brevet.
    • Utilité d’un brevet. La brevetabilité.
    • Demande de brevet en Algérie et dans le monde.
  • Marques, dessins et modèles
    • Définition.
    • Droit des Marques.
    •  Droit des dessins et modèles.
    • Appellation d’origine. Le secret.
    • La contrefaçon.
  • Droit des Indications géographiques
    • Définitions.
    • Protection des Indications Géographique en Algérie.
    • Traités internationaux sur les indications géographiques.
  • Protection et valorisation de la propriété intellectuelle
    • Comment protéger la propriété intellectuelle. Violation des droits et outil juridique.
    • Valorisation de la propriété intellectuelle.
    • Protection de la propriété intellectuelle en Algérie.