- Ethique et déontologie
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Notions d’Ethique et de Déontologie
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Introduction
- Définitions : Morale, éthique, déontologie.
- Distinction entre éthique et déontologie.
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Charte de l’éthique et de la déontologie du MESRS :
- Intégrité et honnêteté.
- Liberté académique.
- Respect mutuel.
- Exigence de vérité scientifique,
- Objectivité et esprit critique.
- Equité.
- Droits et obligations de l’étudiant, de l’enseignant, du personnel administratif et technique.
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Ethique et déontologie dans le monde du travail
- Confidentialité juridique en entreprise.
- Fidélité à l’entreprise.
- Responsabilité au sein de l’entreprise,
- Conflits d'intérêt.
- Intégrité (corruption dans le travail, ses formes, ses conséquences, modes de lutte et sanctions contre la corruption)
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Introduction
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Recherche intègre et responsable
- Respect des principes de l’éthique dans l’enseignement et la recherche
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Responsabilités dans le travail d’équipe :
- Egalité professionnelle de traitement.
- Conduite contre les discriminations.
- La recherche de l'intérêt général.
- Conduites inappropriées dans le cadre du travail collectif
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Adopter une conduite responsable et combattre les dérives :
- Adopter une conduite responsable dans la recherche.
- Fraude scientifique.
- Conduite contre la fraude.
- Le plagiat (définition du plagiat, différentes formes de plagiat, procédures pour éviter le plagiat involontaire, détection du plagiat, sanctions contre les plagiaires, …).
- Falsification et fabrication de données.
- Propriété intellectuelle
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Fondamentaux de la propriété intellectuelle
- Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique.
- Règles de citation des références (ouvrages, articles scientifiques, communications dans un congrès, thèses, mémoires, …)
- Droit d'auteur
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Droit d’auteur dans l’environnement numérique
- Introduction.
- Droit d’auteur des bases de données,
- droit d’auteur des logiciels.
- Cas spécifique des logiciels libres.
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Droit d’auteur dans l’internet et le commerce électronique
- Droit des noms de domaine.
- Propriété intellectuelle sur internet.
- Droit du site de commerce électronique.
- Propriété intellectuelle et réseaux sociaux.
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Brevet
- Définition.
- Droits dans un brevet.
- Utilité d’un brevet. La brevetabilité.
- Demande de brevet en Algérie et dans le monde.
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Marques, dessins et modèles
- Définition.
- Droit des Marques.
- Droit des dessins et modèles.
- Appellation d’origine. Le secret.
- La contrefaçon.
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Droit des Indications géographiques
- Définitions.
- Protection des Indications Géographique en Algérie.
- Traités internationaux sur les indications géographiques.
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Protection et valorisation de la propriété intellectuelle
- Comment protéger la propriété intellectuelle. Violation des droits et outil juridique.
- Valorisation de la propriété intellectuelle.
- Protection de la propriété intellectuelle en Algérie.